Succession de Johnny Hallyday : une longue bataille judiciaire en perspective

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21 fév

09:14

Succession de Johnny Hallyday : une longue bataille judiciaire en perspective

Pour les étudiants de L3 et plus

Affaire #JohnnyHallyday #héritage, de l'union familiale à la dissension. Sauf à vivre sur une autre planète ou loin de tous moyens de communication, vous n'avez pas pu échapper à l'affaire de la succession de Johnny Hallyday, décédé le 6 décembre dernier.
Voilà un fait d'actualité [#people] qui pourrait inspirer vos chargés de TD dans la rédaction d'un prochain cas pratique en droit des successions.

D'après le testament de Johnny Hallyday, modifié à maintes reprises, son épouse Laeticia Hallyday hériterait de tout. Un écrit juridique d'une rare violence pour ses enfants Laura et David, qui ont contesté lundi 12 février cette décision.

A la lecture des faits relatés au public, deux solutions s'offriraient à l'heure actuelle à David et Laura (les deux premiers enfants du rockeur) pour contester ces dispositions testamentaires :
●  le lieu de la résidence habituelle [qui n'est pas une notion juridique mais une notion de fait (rappelons-le)], qui déterminera la loi applicable ;
●  la validité du testament, en tentant de remettre en cause la capacité du signataire au moment de sa rédaction.

Afin d'éclaircir les nombreuses problématiques juridiques apparues dans ce dossier, Lextenso étudiant a souhaité faire appel à l'expertise de Maître Nathalie Couzigou-Suhas, notaire à Paris.

 

Le patrimoine du de cujus (Johnny Hallyday)

 

Lextenso étudiant : Expliquez-nous pourquoi juridiquement le patrimoine immobilier du défunt - comptant 3 propriétés (à Marnes-la-Coquette, Saint-Barthé­lemy et Los Angeles) - ne fait pas partie de la succession ?
Nathalie Couzigou-Suhas : Vraisemblablement, Laeticia et Johnny Hallyday auraient établi un contrat de mariage de séparation de biens, que l'on conseille d'ailleurs dans le cadre de familles recomposées. Cela implique que les patrimoines de chacun des époux soient individualisés : d'un côté les biens personnels du mari et de l'autre, les biens personnels de l'épouse. Dans l'affaire qui nous concerne, le partage de l'héritage va porter uniquement sur les biens dont Johnny était propriétaire au moment de sa mort. Par conséquent, si les biens immobiliers étaient détenus par des sociétés dans lesquelles Johnny n'avait aucune part, il est normal qu'ils ne figurent pas dans son actif successoral, et c'est ce qui semble être le cas d'après ce que l'on sait du dossier. On croit savoir aujourd'hui que la grosse bataille à venir pour les parties va porter sur la détermination de la loi applicable. Sur ce point (et en aparté), il faut d'ailleurs préciser une particularité en matière de biens immobiliers. La loi californienne comporte des principes de droit international privé que l'on dit « scissionnistes » impliquant que les immeubles sont régis par la loi du lieu de situation. Pour que les étudiants comprennent bien cette disposition, imaginons un exemple : si les biens immobiliers avaient été acquis au nom de Johnny - sous-entendu entrant en partie dans le patrimoine du rockeur - (et non des biens achetés par le biais d'une SCI, bien meuble), on aurait dû appliquer la loi française pour les immeubles français (la maison de Marnes-La-Coquette en l'occurrence), même si la loi californienne était applicable dans ce dossier.

 

L'ouverture d'une procédure judiciaire en France

Lextenso étudiant : La juridiction française est-elle compétente pour se prononcer dans ce dossier ?

Nathalie Couzigou-Suhas : Oui, tout à fait. La juridiction compétente est la loi d'ouverture de la succession, c'est à dire la loi de la résidence du défunt. Et c'est sur ce terrain qu'il risque d'y avoir bataille entre les parties. En tous les cas, à l'heure actuelle, les demandeurs (Laura et David), soutiennent que leur père avait pour résidence Marnes-La-Coquette (arrondissement de Boulogne-Billancourt), dépendant du TGI de Nanterre. Il y a fort à parier que les avocats de la défense contestent le lieu de cette résidence habituelle dans leurs conclusions.

 

Lextenso étudiant : Alors que le juge français a été saisi de ce dossier, est-il possible juridiquement de saisir en toute légalité et en parallèle, le juge californien ?

Nathalie Couzigou-Suhas : Le juge californien peut très bien être amené à se prononcer en parallèle de cette saisine de la juridiction judiciaire française. On sera alors en présence d'une situation que l'on nomme juridiquement une litispendance internationale. Et d'ailleurs, je crois que Laeticia Hallyday aurait tout intérêt à saisir le juge californien le plus vite possible. La loi californienne lui étant beaucoup plus favorable que la loi française, elle aurait davantage intérêt à ce que le dossier soit traité par un juge californien, qui a l'habitude de ce type de disposition testamentaire excluant les enfants d'une succession (disposition autorisée aux Etats-Unis).

 

Lextenso étudiant : Vrai ou faux ?

Nathalie Couzigou-Suhas : C'est faux. La loi du lieu du décès n'a rien à voir là-dedans.

 

Le droit français, un droit protecteur à l'égard des héritiers réservataires (les enfants) comparativement au droit californien 

Lextenso étudiant : Juridiquement, quelles seraient les conséquences de la reconnaissance de ce testament désignant comme unique légataire Laeticia Hallyday ?

Nathalie Couzigou-Suhas : Les conséquences seront différentes selon la loi applicable à ce dossier. Si la loi californienne s'appliquait, le testament désignant comme unique légataire Laeticia Hallyday deviendrait effectif puisqu'aux Etats-Unis, il est reconnu par la loi que les enfants puissent être « déshérités », contrairement au droit français qui prévoit pour ces derniers une réserve héréditaire. Il est donc impossible dans l'hexagone d'exclure de la succession les enfants, héritiers protégés que l'on qualifie d'héritiers réservataires.
Mais si la loi française venait à s'appliquer, à la lecture des dispositions testamentaires, Laeticia resterait malgré tout à la tête de cet empire. Pourquoi ? Et bien juridiquement, Johnny a pu léguer à Laeticia grâce au testament non seulement 1/4 de la succession en pleine propriété mais sur les 3/4 correspondant aux parts des enfants, il a pu léguer l'usufruit à Laeticia. Or l'usufruit, c'est le droit de rester à la tête de tout, de percevoir les dividendes ainsi que les royalties par exemple.
A ce titre, il convient de reconnaître que le droit français est un peu singulier à l'égard du conjoint survivant car ce dernier peut être, soit totalement déshérité si le de cujus manifeste cette volonté, soit bénéficier de droits supérieurs vis-à-vis des autres héritiers. Ainsi, il peut recevoir non seulement 25% du patrimoine [les 3/4 revenant aux enfants comme nous l'avons déjà évoqué], mais ces 3/4 pourront être alourdis d'un droit d'usufruit au profit du conjoint survivant. La répartition serait différente en droit des successions français, en l'absence de disposition testamentaire.
Ainsi, en l'absence de testament, si le défunt laisse d'autres enfants que ceux du couple, le conjoint survivant n'a pas le choix et recueille la propriété du quart des biens du défunt. Laeticia disposerait donc d'1/4 de la succession en pleine propriété, les 3/4 restants étant répartis à parts égales entre les 4 enfants du défunt. Donc Laura, David, Jade et Joy disposeraient chacun de 3/16e (correspondant aux 3/4 divisés par 4) de la succession en pleine propriété, soit 18,75%.
Pour conclure, quelle que soit l'application de la loi (française ou californienne), ce ne serait pas la panacée pour Laura et David, contestataires de ce testament.

 


© Lextenso étudiant

 

 

Lextenso étudiant : D'après nos dernières informations, les droits artistiques du défunt auraient été placés dans un trust. Qu'est-ce que cela signifie ?

Nathalie Couzigou-Suhas : Le trust est un mode de gestion de la propriété en droit anglosaxon. Il s'agit d'un montage juridique qui consiste à placer dans un trust des actifs (mobiliers ou immobiliers) gérés par une personne au bénéfice d'une autre. Dans ce cas, seul le bénéficiaire du trust dispose d'un droit de gestion. Autant dire que le dossier se complexifie pour Laura et David.

 

Lextenso étudiant : Vrai ou faux ?
 

Nathalie Couzigou-Suhas : En Californie (comme dans certains pays anglosaxons), il n'existe pas d'héritier protégé par une réserve héréditaire telle qu'on pourrait la retrouver en droit français. Le défunt peut donc faire ce qu'il veut avec son patrimoine. Mais attention, cette législation protectrice à l'égard des enfants n'est pas une spécificité française. On la retrouve sur une grande partie du globe. Rappelons pour la culture juridique des étudiants que cette réserve trouve son origine dans les pays de coutumes (XVIe-XVIIIe s.) où l'on parlait de légitime. On la retrouvera à la révolution française, pour venir contrer l'autorité du père. Il faut se souvenir que sous l'ancien régime, le père était tout puissant. Il pouvait par exemple embastiller ses enfants. La Révolution a voulu mettre à mal ces principes. Et c'est pourquoi, à partir de cette époque, quand bien même un enfant aurait déplu au père, il avait droit à sa part d'héritage.

 

Lextenso étudiant : Dans une partie du dernier testament ayant été rendu public vendredi 16 février (par le biais d'RTL), on a appris que Laura et David avaient reçu des donations du vivant de Johnny Hallyday. Cela va-t-il avoir une incidence sur le partage de l'héritage, si la loi française venait à s'appliquer bien évidemment ?
 

Nathalie Couzigou-Suhas : Nécessairement. Si le droit français venait à s'appliquer, on va analyser ce qu'ils ont déjà reçu par le passé. Les donations antérieures vont ainsi venir s'imputer sur la part successorale qui leur reviendrait (soit 18,75 % chacun).

 

Lextenso étudiant : En cas d'application du droit californien, la disposition exhérédant les enfants au profit de Laeticia pourrait-elle être considéré comme contraire à l'ordre public international français ?

Nathalie Couzigou-Suhas : Il convient en effet d'évoquer un arrêt récent rendu par la Cour de cassation le 27 septembre 2017, que l'on a coutume d'appeler la jurisprudence Maurice Jarre. Cette affaire a tenu en haleine les juristes durant de nombreux mois. Né en France en 1924, Maurice Jarre était parti vivre aux Etats-Unis en 1953. Avant son décès (le 29 mars 2009), Maurice Jarre a légué par testament tous ses biens à sa dernière épouse avec laquelle il s’était marié en 1984, excluant ainsi ses enfants (Jean-Michel et Stéphanie) d'une précédente union. Si l'application de la loi californienne ne faisait aucun doute ici, les enfants du défunt ont malgré tout souhaité faire valoir leurs droits sur la succession de leur père. Ils ont argué devant la juridiction française d'une atteinte à un principe sacro-saint bien connu en droit français : la réserve héréditaire. Les juges de la C.Cass. ont considéré que la réserve n'est pas un principe d'ordre public international français. Elle a précisé qu’il n’y avait pas lieu d’écarter la loi étrangère applicable, au profit de la loi française. Pour dire autrement, la réserve n'est donc pas un droit intangible. On peut priver ses enfants de droits à la succession en application d'une loi étrangère.

 

La détermination de la loi applicable, un enjeu de taille dans ce dossier 

La détermination du lieu de la résidence habituelle va être fondamentale dans cette affaire pour connaître la loi applicable : française ou californienne ?

 

Lextenso étudiant : Comment définiriez-vous la résidence habituelle du défunt ?

Nathalie Couzigou-Suhas : Le droit américain connaît 2 notions de domicile : le domicil of origin et le domicil of choice. En droit californien, on considère que le domicile d'origine est le lieu de naissance. Pour Johnny, en l'espèce, cela correspondrait à la Belgique. En droit californien, pour que le domicil of choice soit considéré comme tel, il faut que la personne ait eu l'intention de rester durablement dans le pays et qu'elle s'y soit installée sans avoir eu envie d'en repartir. En l'occurrence, il n'est pas si évident que Johnny n'ait pas eu envie de revenir en France. Donc rien n'est joué dans cette affaire. Et encore une fois, si le juge californien était amené à être saisi, il n'est pas certain là encore que les magistrats considèrent que leur loi doit s'appliquer.
Toute la difficulté pour les juges va demeurer dans la détermination de ce lieu de résidence habituelle. Qu'il s'agisse du règlement européen de 2012 régissant les successions (entré en vigueur en 2015) ou de la législation californienne, il n'existe pas de réelle définition de la résidence habituelle. Néanmoins, on a tenté d'en définir les contours. La résidence habituelle représenterait le pays avec lequel le défunt aurait eu les liens les plus étroits, soit le lieu de son principal établissement. Contrairement à ce que l'on pourrait imaginer, ce n'est pas spécialement le pays de rattachement fiscal. Les juges vont devoir ainsi se référer à un faisceau d'indices et de présomptions déterminant le souhait du défunt d'établir à tel endroit sa résidence habituelle. Ils vont s'attacher par exemple, au lieu où sont scolarisés les enfants (en l'espèce, Los Angeles), ou encore, où la famille est établie (encore Los Angeles ici). L'hommage national n'aura aucune incidence. A contrario, d'autres éléments factuels pourraient venir appuyer la demande de Laura et David et influencer la décision des juges pour une application de la loi française : comme par exemple les activités artistiques du rockeur exercées en France en 2017, ou le fait qu'il soit revenu en Ile-de-France subir ses derniers soins médicaux.... Donc dans l'état actuel du dossier, l'issue de cette affaire est loin d'être évidente. Les avocats des parties vont très probablement tenter d'apporter des éléments de preuves (écrits, témoignages...) manifestant la volonté de Johnny de fixer sa résidence habituelle soit aux Etats-Unis, soit en France. Mais il serait plus que raisonnable pour les parties de privilégier la médiation afin de trouver une issue par le haut, ne serait-ce que par respect pour la mémoire du chanteur.

 

La contestation de la validité du testament 

 

Lextenso étudiant : D'après de récentes informations, le dernier testament aurait été rédigé en anglais et signé devant un notaire à Los Angeles ? Si la loi française était applicable, le testament serait-il légalement reconnu ?

Nathalie Couzigou-Suhas : Selon les dispositions du règlement européen sur les successions, le testament est valable soit selon les règles de la nationalité du défunt (la France), soit selon les règles du lieu où il est établi (Los Angeles). Donc dans les 2 cas, la formalité du testament ne pose aucun problème ici. Qu'il ait été rédigé en américain ou en français, le testament est valable. Pour résumer, les avocats ne pourront pas contester la régularité matérielle du testament (en d'autres termes, sa forme) puisque le défunt a parfaitement le droit d'écrire ses voeux en américain, dès l'instant que la langue est bien comprise. Or en l'espèce, Johnny maîtrisait parfaitement l'anglais.

 

Lextenso étudiant : Puisque sur la forme, il n'y a pas lieu à contester ce testament, les parties peuvent-elles sur le fond tenter de le remettre en cause ?
 

Nathalie Couzigou-Suhas : La seule piste d'attaque pour Laura et David concernant la contestation de la validité du testament serait de tenter de mettre à mal l'état de santé de Johnny au moment de la rédaction de l'acte. Mais l'abus de faiblesse va être très difficile à prouver en l'espèce. Il faut aussi préciser que Johnny Hallyday a pris soin d'expliquer la raison pour laquelle il n'a « pris expressément aucune disposition dans ce testament ou dans aucun autre document à l'intention de ses enfants David et Laura, auxquels il avait déjà fait des donations par le passé ». Il s'agit là d'un élément important qui sera très certainement pris en considération par les juges. Cette mention milite quelque part en faveur de Laeticia Hallyday. C'est d'ailleurs souvent ce que nous disons en tant que notaire : essayez d'expliquer pourquoi vous avez voulu faire ça, aussi choquant que cela puisse paraître. Donc prouver l'abus de faiblesse ou apporter la preuve d'une altération de ses facultés mentales au moment de la rédaction de l'acte testamentaire risque d'être complexe puisqu'il a pris soin de coucher clairement par écrit ce qu'il ressentait.

 

Lextenso étudiant : Bien que cela puisse paraître très difficile à prouver, admettons maintenant que la validité du dernier testament (6 testaments d'après les dernières informations de BFMTV) soit contestée en raison d'un abus de faiblesse manifeste ou d'une altération des facultés mentales du testateur. Quel document va primer ?

Nathalie Couzigou-Suhas : On sait que Johnny a rédigé plusieurs testaments. Dans cette hypothèse, si le dernier testament est déclaré invalide, c'est l'avant-dernier qui prévaudra, si tant est qu'il soit lui aussi déclaré légalement valable.

 

Lextenso étudiant : L'ouverture d'une procédure judiciaire aura-t-elle une incidence sur les affaires en cours ?

Nathalie Couzigou-Suhas : Si Laura et David contestent la validité du testament, ils peuvent très bien formuler une demande de gel des avoirs et des actions, qui aura pour conséquence de tout bloquer. Mais le fait d'intenter une action en justice devant le TGI de Nanterre ne va pas automatiquement geler les affaires en cours. Il conviendra alors pour les deux aînés du chanteur d'intenter une procédure en référé. [A l'heure où cette interview a été réalisée, aucune autre action que celle évoquée en début d'article devant le TGI de Nanterre n'avait été engagée. Depuis, il semblerait que Laura et David aient intenté une action en référé - source : Le Point]

 

Lextenso étudiant : Un mot pour conclure ?

Nathalie Couzigou-Suhas : On parle beaucoup de cette affaire depuis ces derniers jours car c'est une famille éminemment célèbre et qui intéresse l'opinion publique. Mais en tant que notaire, il faut savoir que nous sommes régulièrement confrontés à des dossiers similaires. En effet, ces conflits successoraux sont des cas fréquemment rencontrés dans nos études de part l'augmentation des familles recomposées et aussi l'application en droit français d'une possibilité pour le conjoint survivant de recueillir l'usufruit sur la totalité des biens dépendant d'une succession. Par conséquent, on se retrouve régulièrement face à des situations où les enfants du défunt contestent le fait que le beau-parent détienne cet usufruit, décision qui n'est pas toujours facile à accepter. Et rappelons-le, dans le cas d'un usufruit, on ne peut contraindre l'usufruitier à vendre les biens. Ce qui peut être problématique pour certains héritiers. En cas de blocage, cela implique que les enfants seront contraints d'attendre le décès du beau-parent (parfois plus jeune qu'eux) pour détenir les biens successoraux.

Intervenue sur le plateau de David Pujadas dans 24h Pujadas, Nathalie Couzigou-Suhas réitérera son propos concernant le fait que cette affaire n'est pas singulière  

Propos recueillis par Stéphanie Chrostek

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